Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODIS
COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE

Numéro de dépôt :
1412022
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque PRODIS

Déposée le 2 juin 1987 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2090828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2090828) - France.

La marque PRODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODIS est expirée depuis le 2 juin 2007.

COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-VEILLE , GENERALE DE TELEACTIVITES , (Marque figurative) , GESTEL , PARITHERM , SANTECO , CONJONXION , AREP , PARESTEL , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU FROID


COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2090828) - France - SIREN 456500537


CABINET WAGRET - (dossier no 2090828) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1997 n°2090828 - Publication au BOPI 1997-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370866 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370865 - Publication au BOPI 2003-05-14

COMMUNICATIONS et notamment communications télégraphiques, radiophoniques, et téléphoniques, diffusions de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, transmissions de messages, programmes de télévision et radiophoniques. EDUCATION ET DIVERTISSEMENT, notamment divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes de télévision et radiophoniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.